SÉANCE ORDINAIRE DU 19 JUIN | LES COTEAUX « Aucun élément ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la municipalité des Coteaux.»
